ZA de Buzancy - Les Arches
Règlementations
Contraintes générales
- Dispositions architecturales
- Nous contacter
- Contraintes d'urbanisme
- Nous contacter
- Hauteur maximale
- Oui - 1 étage droit au dessus du rez-de-chaussée
- COS
- Oui - 0,8
- CES
- Non
- Circulation de camions
- non
Contraintes spéciales
- Emissions gazeuses
- Non
- Emissions aqueuses
- Non
- Emissions sonores
- Non
- Emissions radio
- Non
- Seveso II
- Non
Environnement
- Contraintes sous-sol
- Nous contacter
- Risque sismique
- Nous contacter
- Nappe phréatique
- Nous contacter
Etat zone
- Règlementations
- Règlement de zone
- Certifications
- Non
Coût
Coût du terrain
- Prix au mètre carré
- à partir de 8.00
Fiscalité
- CFE
- Foncier bâti:
Région: 3.63 %
Département: 14.81 %
Commune Buzancy: 15.46 %
Intercommunalité: 4.2 %
- CET
- Région 2.62 %
Département 8.60 %
Commune Buzancy 10.05 %
Intercommunalité 2.32 %
Taxe de zone (ZAE) 8.76 %
- Taxe équipement
- -
- Possibilité d'exonération
- Oui
ZRR (Zone de revitalisation rurale) et BER (Bassin d'emploi à redynamiser)
CFE
- Primes
- Oui
- Prêt taux bonifié
- Oui
- Statut zone franche
- Oui
- Subventions européennes
- Oui
- Subvention de reconversion
- Non
