Alpespace
Règlementations
Contraintes générales
- Dispositions architecturales
- Oui
- Contraintes d'urbanisme
- Non
- Hauteur maximale
- Oui - 15
- COS
- Non
- CES
- Oui
- Circulation de camions
- moyen
Contraintes spéciales
- Emissions gazeuses
- Non
- Emissions aqueuses
- Non
- Emissions sonores
- Non
- Emissions radio
- Non
- Seveso II
- Non
Environnement
- Contraintes sous-sol
- Non
- Risque sismique
- Non
- Nappe phréatique
- Non
Etat zone
- Règlementations
- Les réglements seront bientôt disponible.
- Certifications
- Aucune
Coût
Coût du terrain
- Prix au mètre carré
- à partir de 24.00
Fiscalité
- CFE
- Communes : 10,82% (Ste Hélène) à 12,50 % (Francin) Département : 6,97 % Région : 1,68%
- CET
- Communes : 14,92% (Ste Hélène) à 15 % (Francin) Département : 8,50 % Région : 1,97%
- Possibilité d'exonération
- Non
CFE
- Primes
- Non
- Prêt taux bonifié
- Non
- Statut zone franche
- Non
- Subventions européennes
- Non
- Subvention de reconversion
- Non