Ecoparc
Règlementations
Contraintes générales
- Dispositions architecturales
- Oui
- Contraintes d'urbanisme
- Oui
- Hauteur maximale
- Oui - 8
- COS
- Oui - 50%
- CES
- Non
- Circulation de camions
- pas de contraintes liées au trafic camion
Contraintes spéciales
- Emissions gazeuses
- Non
- Emissions aqueuses
- Non
- Emissions sonores
- Non
- Emissions radio
- Non
- Seveso II
- Non
Environnement
- Contraintes sous-sol
- Non
- Risque sismique
- Non
- Nappe phréatique
- Non
Etat zone
- Règlementations
- POS
- Certifications
- Site classé SIC (Natura 2000) et ZNIEFF
Coût
Coût du terrain
- Prix au mètre carré
- à partir de 6.00
Fiscalité
- CFE
- Foncier bâti :
Communauté de Communes : 29,66
Département : 14,00
Région : 3,47
- CET
- Communauté de Communes : 10,67
Département : 7,79
Région : 2,83
- Taxe équipement
- Non
- Possibilité d'exonération
- Nous contacter
CFE
- Primes
- Nous contacter
- Prêt taux bonifié
- Nous contacter
- Statut zone franche
- Nous contacter
- Subventions européennes
- Nous contacter
- Subvention de reconversion
- Nous contacter
